Mentions Légales
Dernière mise à jour : 25 septembre 2026
Éditeur du site
Le site alerte-sentinelle.com et l'application app.alerte-sentinelle.com sont édités par :
- [Raison sociale ou nom de l'entrepreneur individuel]
- [Forme juridique] au capital de [montant] €
- Siège social : [adresse complète]
- SIREN : [numéro] — RCS [ville] (ou « Entrepreneur individuel, dispensé d'immatriculation »)
- N° TVA intracommunautaire : [numéro] (ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »)
- E-mail : [contact@alerte-sentinelle.com]
Directeur de la publication
[Prénom Nom], en qualité de [fonction].
Hébergement
- [Nom de l'hébergeur]
- [Adresse de l'hébergeur]
- [Téléphone ou site web de l'hébergeur]
Sources des données
Les informations sur les entreprises proviennent de sources publiques : le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC), diffusé par la DILA sous Licence Ouverte, et le Registre national des entreprises (RNE) tenu par l'INPI, réutilisé conformément à ses conditions de réutilisation.
Propriété intellectuelle
La marque, le logo, les textes, visuels et le code du site sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Pour toute question : [contact@alerte-sentinelle.com].